Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lecoursdo.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Informations du site
Le propriétaire du site lecoursdo.fr est Carole Bouyssou.
Entreprise individuelle. N°SIREN : 832156772 – APE : 8559B
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Entreprise déclarée SAP services à la personne (article L. 7232-1-1 du code du travail) : N° SAP832156772
Le site lecoursdo.fr est édité et publié par Carole Bouyssou.
Hébergement
Le site lecoursdo.fr est hébergé par la société o2switch dont le siège social est situé :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
04 44 44 60 40
Nous contacter
- Par téléphone : 06 89 17 68 57
- Par email : contact@lecoursdo.fr
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site lecoursdo.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après . Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lecoursdo.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.
Liens hypertextes
Commentaires et soumissions
Les commentaires déposés par l’utilisateur reflètent exclusivement son avis et demeurent sous sa responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.
L’administrateur de ce site se réserve le droit de modérer ou supprimer tout commentaire qu’il juge illicite, diffamant ou insultant.
Gestion des données personnelles.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.